Le Site Web Le 7ème Cercle, désigné ci-après par le terme "le Site", vous est proposé sous certaines conditions d'utilisation, définissant l'ensemble des relations entre vous et le Site.
Ces conditions d'utilisations sont définies ci-dessous et la simple utilisation et/ou consultation de ce Site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l'ensemble de ses conditions d'utilisation.
Le Site se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement.

Minimum de commande

Il faut un minimum de 15,00€ pour qu'une commande soit validée.

Propriété intellectuelle

L'utilisation du Site ne vous confère aucun droit. Ces droits restent la propriété exclusive de 7eme Cercle et de ses partenaires. Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le Site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d'auteur, droits voisins, droits des marques.
A ce titre et conformément au Code de la Propriété Intellectuelle seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par ledit Code.
En conséquence, vous ne pouvez en aucun et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le Site et tout ou partie du Site en général, sans l'accord préalable et express de 7eme Cercle et de ses partenaires. Toute utilisation illicite de tout ou partie du Site (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites.

Données personnelles

Le 7ème Cercle est susceptible de recueillir certaines informations nominatives vous concernant. Ces informations sont utilisées par 7eme Cercle. Toutefois, 7ème Cercle s'engage à ne pas divulguer ses informations.

Garanties

Sous réserve des dispositions réglementaires applicables, vous reconnaissez et acceptez expressément que : le Site vous est fourni en l'état, accessible en fonction de sa disponibilité et sans aucune garantie expresse ou implicite de la part de 7eme Cercle et que son utilisation se fait à vos risques et périls, sous votre entière responsabilité.
7ème Cercle ne garantit pas que :

  • (i) le Site, les contenus et produits proposés répondront parfaitement à vos attentes,
  • (ii) le Site sera ininterrompu et dépourvu de toutes erreurs , que ces interruptions ou erreurs seront corrigées,
  • (iii) le Site ne contiendra aucun virus.

    Tout matériel téléchargé et/ou obtenu, de quelque manière que ce soit lors de l'utilisation du Site l'est à vos risques et périls et 7eme Cercle  ne sera aucunement responsable des dommages, pertes de données subis par votre ordinateur. Aucun conseil et aucune information, qu'ils soient écrits ou oraux, obtenus par vous de 7eme Cercle ou lors de l'utilisation du Site ne sont susceptibles de créer une quelconque garantie non expressément prévue aux présentes conditions.

    Limitation de responsabilité

    Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables 7eme Cercle,  ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect notamment mais non limitativement pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du Site, et plus généralement de tout événement ayant un lien avec le Site et/ou tout site tiers. En particulier, la responsabilité de 7eme Cercle ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel du Site et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l'égard d'un tiers.

    Fermeture ou suspension du Site

    7eme Cercle se réserve la possibilité, lorsqu'elle le souhaite, de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site, sans préavis ni indemnité quelconques. 7eme Cercle ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du Site.

    Conditions particulières applicables à certaines rubriques du site

    Il existe certaines rubriques sur le Site qui vous permettent de donner votre avis ("Critiques").
    Les informations et critiques que 7eme Cercle publie dans ces différentes rubriques n'engagent que leur auteur et ne représentent en aucun cas un quelconque avis, conseil officiel de 7eme Cercle.
    En fournissant des informations et en donnant votre avis dans l'une quelconque des rubriques du Site 7eme Cercle, vous cédez expressément et gracieusement à 7eme Cercle tous droits de propriété intellectuelle y afférant et notamment le droit de reproduction, de représentation, d'adaptation, sur tout support et en tout format connus ou inconnus à ce jour, pour le monde entier et pour la durée de la propriété intellectuelle actuelle ou à venir.
    Ainsi, lorsque vous nous communiquez votre avis sur telle ou telle rubrique, vous vous engagez, sans que la liste ci-après soit limitative, à ne pas diffamer, abuser, harceler ou menacer quiconque, ni à violer les droits d'autrui tels que par exemple les droits de la personne, le droit à la vie privée, le droit à la dignité humaine.
    Vous êtes seul et unique responsable des propos tenus dans votre avis et à ce titre garantissez 7eme Cercle contre tout recours et/ou actions que pourrait intenter toute personne et ce du fait de la diffusion de votre Avis sur le Site. Vous assumerez toute charge et paiement concernant cesdites personnes quelle qu'en soit la cause ou la raison qui pourrait être dû ou réclamé.
    7eme Cerclese réserve la possibilité discrétionnaire de publier ou non votre Avis sur son Site, de le modifier, de l'adapter ou de le traduire en toute langue, de le conserver en ligne ou de le supprimer à tout moment et sans avoir à vous en informer préalablement.

    Droit applicable - Litiges

    Le Site est soumis au droit français et en cas de litige seuls les tribunaux de Bayonne seront compétents.

  • AccueilAccueil

    Panier  

    (vide)

    Nouveaux produits

    Aucun nouveau produit à l'heure actuelle